1er décembre 2016 :

     

 

1    1/ Modalités de dissolution du SIVU canoé kayak du Marais Poitevin

2/ Prolongation de la convention de prestations de services conclue entre la CAN et la commune de Bessines pour l’entretien des ZAE

3/ Indemnités de conseil allouée au comptable du Trésor exercice 2016

4/ Lancement consultation pour une maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et la restructuration des bâtiments communaux

5/ Restauration du registre des délibérations de 1807 à 1886 emprunté aux Archives Départementales

6/ Validation du Plan communal de Sauvegarde suite à mise à jour

7/ Tarification cantine pour les adultes

8/ Demande de subvention DETR 2017

9/ Validation appellation groupe scolaire « Jean Richard »

10/ Reconduction de la nouvelle tarification de la salle de la Grange

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Compte rendu

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3 novembre 2016 :

     

1-     Avis de retrait des communes d’Amuré et Sansais du SIVU pour la restauration du Marais Poitevin

2-     Demande de subventions à la CAN

3-     Validation du choix d’un avocat pour le recours sur le sursis à statuer sur un permis de construire

4-     Tarification des salles de la Grange et Noisy

5-     Renouvellement de la convention avec l’association ASCOBE

6-     Validation des modalités d’application du temps partiel

7-     Présentation du rapport d’activités 2015 de la CAN

8-     Renouvellement du contrat de maintenance du logiciel DELARCHIVES

- -   Entretien des tombes de Marie et Flavie Michaud

1  

Compte rendu

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6 octobre 2016 :

     

1-     

1-     Validation du choix de l’organisme bancaire pour la réalisation du prêt

2-     Demande de subventions

3-     Suppression du budget annexe du CLSH

4-     Création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe

5-     Création d’un poste d’apprenti au Centre de Loisirs

6-     Refus d’accepter de l’argent de la part des gens du voyage

7-     Renouvellement de la convention avec le CASC

8-     Convention pour la mise à disposition d’un bâtiment

9-     Contrat de maintenance et d’hébergement du progiciel Orphée

1-   Nouvelle tarification pour la salle de la Grange

- -  Présentation du rapport annuel 2015 du SEV

    

1  

Compte rendu

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1er septembre 2016 :

     


1-      1-   Réalisation d’un emprunt

2-   2-  Retrait des communes de Le Vanneau-Irleau et Magné du Syndicat de Pays du Marais Poitevin

3-   3-  Redevance Occupation Domaine Public Gaz 2016 et Redevance Occupation Provisoire du Domaine Public Gaz 2016

4-   4- Frais de scolarité des élèves de maternelle et d’élémentaire pour l’année scolaire 2016-2017 – enfants hors commune scolarisés à Bessines et enfants bessinois scolarisés hors Bessines

5-   5-  Validation des 4 actions retenues dans le cadre de la Trame Verte et Bleue

6-   6-  Remboursement facture « Castorama »

7-  7-  Modalités de réservation de la salle de Noisy (retiré de l’ordre du jour)

8-  8-  Location / acquisition d’un local technique impasse des Chênes

9-  9-   Modification du tableau des effectifs – fermetures de postes

1   10- Tarifs municipaux 2017

1   11- Mise à disposition d’un agent de la collectivité – validation CAP du 29 août 2016

    

1  

Compte rendu

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23 juin 2016 :

     

1-      Subventions aux associations

2-     Modification du tableau des effectifs – ouverture de poste

3-     Temps de repos des animateurs pendant les séjours d’accueil

4-     DM2 – Budget principal

    

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Compte rendu

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2 juin 2016 :

     

1-     Attribution de chèques cadeaux pour le personnel

2-     Renouvellement adhésion mission optionnelle CNRACL par le Centre de Gestion pour la période du 01/08/2016 au 31/07/2021

3-     Participation au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes pour 2016

4-     Proposition de dissolution du SIVU de canoë kayak du Marais Poitevin

5-     Décision Modificative n°1 – Budget principal

6-     Demande de subvention au titre des amendes de police pour l'aménagement de sécurité la rue des Petits Prés

7-     Temps de repos des animateurs pendant les séjours d’accueil

8-     Parcelle d’accès au restaurant Chez Arnold’s

9-     Modification du temps de travail d’un agent

10-Modification du temps de travail d’un agent

11-Modification du temps de travail d’un agent

12-Convention Aide aux Loisirs 2016

13-Facture Regards Noirs

14-Tarification Centre de Loisirs : ouverture exceptionnelle fin août 2016

      

1  

Compte rendu

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12 mai 2016 :

1-      Adhésion à un groupement de commandes – Fourniture de carburants en vrac

2-      Retrait des communes d’Amuré, Sansais et Usseau du Syndicat de Pays du Marais Poitevin – Avis de la commune

3-      Echanges de parcelles communales avec le Conseil Départemental pour la réalisation des sections 10 et 11 du Plan Vélo

4-      Prestation de service – Accueil de Loisirs – Périscolaire – Accueil Jeunes – Avenant à la convention MSA du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016

5-      Achat tondeuse – financement sur 48 mois.

6-      Factures Regards Noirs – Frais de péage, de repas et d’hôtels

7-      Organisation concert Nina ATTAL

8-      Centre de Loisirs : création d’emplois saisonniers et modalités d’intervention et de rémunération des personnels d’animation

      

1  

→ Compte rendu

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7 avril 2016 :

1-     Convention de rémunération d’une prestation dans le cadre du projet « Regards Noirs »

2-     Convention d’organisation d’un concert avec l’association Chant Choral

3-     Création d’un poste ATSEM principal de 2ème classe suite à un avancement de grade

4-     Modification du tableau des effectifs – ouverture de poste (annule et remplace la délibération 22-16)

5-     Modification du tableau des effectifs – ouverture de poste (annule et remplace la délibération 23-16)

6-     Modification du tableau des effectifs – ouverture de poste (annule et remplace la délibération 24-16)

7-     Convention avec la Trésorerie pour la mise en place du paiement en ligne TIPI

 

       

1  

→ Compte rendu

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31 mars 2016 :

 

1-      Vote des comptes de gestion 2015

2-      Vote des comptes administratifs 2015 et affectation des résultats

3-      Vote du taux des taxes directes locales

4-      Vote du budget principal et des budgets annexes 2016

         

1  

Compte rendu

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3 mars 2016 :

         

1-       1-   Convention relative à l’entretien des itinéraires cyclables du Marais Deux-Sévrien et communes alentour

2-      2-  Adhésion au syndicat des propriétaires fonciers du Marais poitevin

3-      3-  Convention gaz vague 3 – Mise à disposition d’un marché  de fourniture et acheminement de gaz naturel passé sur le fondement d’accords-cadres à conclure avec l’UGAP

4-      4- Validation du montant demandé en cas de perte des clés confiées

5-      5-Validation des taux de promotion pour les avancements de grade

6-      6- Autorisation de mandater les dépenses d’investissement

7-      7-Modification du tableau des effectifs – ouverture de poste

8-      8-Modification du tableau des effectifs – ouverture de poste

9-      9- Modification du tableau des effectifs – ouverture de poste

 

Compte rendu

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4 février 2016 :

  1. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges
  2. Requalification ZAE les Charmes
  3. Convention de transfert avec la CAN pour la maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la rue Pierre Mendès-France
  4. Validation du choix du candidat retenu pour l’accord-cadre de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des bâtiments communaux
  5. subvention CAP 79
  6. Chèques-cadeaux pour les étudiants ayant participé au Plan Communal de Sauvegarde
  7. Validation du taux d’indemnité du Maire
  8. Lancement marché maîtrise d’œuvre pour la voirie de Chanteloup
  9. Versement indemnité complémentaire agents recenseurs

 

Compte rendu

 

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7 Janvier 2016 :

     

1-        Approbation zones humides

2-        Modification du temps de travail d’un agent

3-        Autorisation de mandater les dépenses d’investissement

4-        Renouvellement convention de partenariat « protection de l’agro-écosystème » AIPEMP 2016

5-        Prolongation de contrat d’un agent

6-        Décision modificative (retiré de l’ordre du jour)

7-        Intégration voirie dans le domaine communal

→ Compte rendu