Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

 

 

17 Décembre 2015  :

        

1-                      1-   Demandes de subventions au titre des amendes de police

2-   Renouvellement convention de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique avec le Centre de Gestion

3-   Substitution de la procédure de révision du PLU à la Communauté d’Agglomération du Niortais

4-   Recrutements d’agents contractuels

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3 Décembre 2015  :

      

1-      Subvention Adenval

2-      Avenant marché “travaux d’aménagement de surface et de création d’un réseau de collecte des eaux pluviales – cité Montamisé – rue de Chanteloup »

3-      Convention de partenariat avec la Croix Rouge

4-      Tarification municipale et Centre de Loisirs

Compte rendu

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5 Novembre 2015  :

      

1-      Chèques-cadeaux Noël pour le personnel

2-      Validation du projet pédagogique du Centre de Loisirs 2015-2016

3-      Prolongation contrat au service espaces verts

4-      Modification du tableau des effectifs : ouverture de poste

5-      Modification du tableau des effectifs : ouverture de poste

6-      Recrutement d’un agent contractuel

7-      Création d’emplois d’agents recenseurs

8-      Révision PLU : validation du PLU suite à la réunion des Personnes Publiques Associées

Compte rendu

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1 Octobre 2015  :

      

1-      Changements d’adresses

2-      Convention de mise à disposition d’une parcelle cadastrée section AH 201

3-      Attribution de l’indemnité de conseil suite au changement de comptable public

4-      Versement GrDF de la RODP 2015

5-      Modification du tableau des effectifs : ouverture d’un poste d’apprenti

6-      Modification du tableau des effectifs : fermeture d’un poste d’emploi-avenir

7-      Prolongation du contrat de M. Bouchet Christophe

8-      Acquisition de terrain : parcelle AH 602

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3 Septembre 2015  :

     

1-      Approbation du rapport annuel 2014 du SEV

2-      Prise de la compétence « Plan Local d’Urbanisme, document d’urbanisme tenant lieu et carte communale » par la Communauté d’Agglomération du Niortais – Mise en conformité législative et réglementaire des statuts de la CAN

3-      Procédure d’élaboration du programme local de l’habitat (PLH) communautaire pour la période 2016-2012, inscrit dans une perspective 2030 : avis de la commune

4-      Tarifs municipaux 2016

5-      Obligation de dépôt du permis de démolir sur l’ensemble du territoire communal

6-      Obligation de dépôt d’une déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façades

7-      Remboursement facture Super U « Nuits Romanes »

8-      Remboursement facture Décathlon Niort « Nuits Romanes »

9-      Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires

10-  Achat parcelle AI 334

11-  Achat parcelle AL139

12-  Convention de mise à disposition d’une parcelle cadastrée AE 201 pour la section Accro’Bike de Bessines Animation

13-  Engagement dans l’élaboration de l’agenda d’Accessibilité de la commune de Bessines

14-  Désignation de deux nouveaux membres à la Commission du Personnel

15-  Indemnité de conseil et de budget du comptable – année 2015 – période du 01/01/2015 au 31/08/2015

16-  Participation de la commune à la prise en charge de la destruction des nids de frelons asiatiques au domicile des administrés

17-   Approbation du PADD

 

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11 Juin 2015  :

     

  •           Désignation des membres du Groupe d’Acteurs Locaux – Inventaire Zones Humides (annule et remplace la délibération 10-12 du 3 avril 2012)

 

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4 Juin 2015  :

  

  •           Convention mise en œuvre par la CAN d’un service de support et d’assistance à l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol (ADS)
  •           Règles de remplacement des ATSEM en cas d’absence (annule et remplace la délibération n°20-15 en date du 12 mars 2015)
  •           Recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité
  •          Remboursement des frais liés à la formation de Bruno RUJU
  •           Subventions aux associations 2015
  •           Contribution au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes
  •           Classement dans le domaine public de la voirie et des espaces communs du lotissement « les jardins de Bellevue »
  •           Admission en non-valeur Centre de Loisirs
  •           Demande de subvention CAP 79 pour les études d’architectes sur les bâtiments communaux
  •           Acceptation à l’école de Bessines des enfants domiciliés hors commune
  •           Approbation cartographie Zones Humides

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7 Mai 2015  :

  

  •           Mise à jour de la composition des commissions municipales et des comités consultatifs
  •         Approbation du projet de modification simplifiée du PLU
  •           Modification des délégations du Conseil Municipal au Maire concernant les marchés publics
  •           Régime de maintien des primes et indemnités des agents en fonction de l’absentéisme
  •           Convention de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage pour la pose de panneaux « commune du parc naturel régional du marais poitevin »
  •          Redevance pour occupation du domaine public année 2015
  •          Convention pour la mise en place d’un marché des producteurs de pays été 2015
  •         Débat sur le PADD

 

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2 Avril 2015  :

  

  •           Adhésion au groupement de commande pour l’achat de fournitures
  •           Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de papiers
  •           Convention à l’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive
  •           Régularisation du marché « Révision du PLU et élaboration du PMAV » avec CREA
  •           Convention avec la Poste pour la mise à disposition d’un emplacement pour le stockage d’un vélo
  •           Engagement dans le Conseil en Energie Partagée
  •           Approbation du Plan Communal de Sauvegarde

 

 

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26 Mars 2015  :

  •            Vote des comptes de gestion 2014
  •            Vote des comptes administratifs 2014 et affectation des résultats
  •            Vote du taux des taxes directes locales
  •            Vote du budget principal et des budgets annexes 2015

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12 Mars 2015  :

  •            Mise en place d’une borne électrique rue des Charmes
  •           Nouvelle désignation du Club Rencontre
  •           Présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
  •            Modification du tableau des effectifs – Fermeture de poste
  •            Modification du tableau des effectifs – Ouverture de poste
  •            Règles de remplacement des ATSEM en cas d’absence
  •            Ouverture d’un poste Emploi d’Avenir au Centre de Loisirs
  •            Convention relative à l’entretien des itinéraires cyclables
  •           Convention bénévoles au Centre de Loisirs
  • Convention Eurochestries

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5 Février 2015  :

  •           Approbation du règlement intérieur du club ado (règlement, heures d’ouverture, tarification des activités et adhésions).
  •           Approbation du règlement intérieur de la cantine.
  •           Modalités de la gratification financière des stagiaires.
  •           Bon-Cadeaux pour les étudiants en charge du Plan Communal de Sauvegarde.
  •           Inscription sur la table des voiries communales de la voirie du lotissement Montamisé.
  •          Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’électricité.
  •           Présentation « Elaboration de PLU et du Plan de Mise en Accessibilité de la Voirie »

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8 Janvier 2015  :

  •          Autorisation de signature du bail emphytéotique avec le CREN
  •          Autorisation de mandater les dépenses d’investissement 2015
  •          Dénomination de rue du lotissement « les jardins de Bellevue »
  •          Plan Européen de Certification Forestière concernant les peupleraies
  •          Avenant à la convention de formation et d’assistance avec le Centre de Gestion
  •           Autorisation de signature de la convention avec l’AIPEMP pour la «protection de l’agro-écosystème »
  •           Fin des régies de recettes pour le Centre de Loisirs, la garderie et la restauration scolaire et mise en place de la facturation avec prélèvement
  •          Validation du rapport sur le schéma de mutualisation avec la Communauté d’Agglomération du Niortais

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