Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

 

29 mars 2014 :

  • Elections du Maire
  • Création des postes d'adjoints
  • Election des adjoints

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3 avril 2014


  • Délégations du Conseil municipal au maire

  • Désignation du conseiller communautaire remplaçant à la Communauté d’Agglomération du Niortais (point retiré de l’ordre du jour
  • Désignation des délégués au Syndicat des Eaux du Vivier
  • Désignation des délégués au Comité Syndical du SIEDS
  • Désignation des délégués au SIVOM du Pays du Marais Poitevin et au SIVU pour la restauration et la valorisation du Marais Poitevin
  • Désignation des délégués au Syndicat des Trois Rivières
  • Désignation des délégués au Syndicat Mixte du Parc Interrégional du Marais Poitevin
  • Désignation des délégués à l’Association pour l’insertion par la protection et l’entretien du Marais Poitevin
  • Désignation d’un délégué à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges
  • Désignation d’un délégué au Comité des Fêtes
  • Désignation d’un délégué à ASCOBE
  • Détermination du nombre de membres du Centre Communal d’Action Sociale
  • Désignation des membres issus du Conseil municipal au Centre Communal d’Action Social
  • Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
  • Indemnités de fonctions

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7 mai 2014

  • Nomination des membres des commissions communales

  • Nomination des membres des comités consultatifs
  • Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
  • Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense
  • Désignation d’un représentant à IPSO 79
  • Désignation d’un représentant à la mission locale du sud Deux-Sèvres
  • Désignation d’un délégué à l’Union des Marais Mouillés
  • Acquisition de terrain pour réserve foncière rue de l’Eglise
  • Désignation d’un élu représentant la commune à la CAN sur les questions d’énergies renouvelables et de développement durable
  • Désignation d’un délégué Sécurité Routière
  • Désignation d’un délégué du SEV
  • Renouvellement de la convention avec l’association Bessines ASPTT
  • Renouvellement de la convention de mise à disposition de mobilier et de matériel avec le Comité des Fêtes de Bessines
  • Subvention Association ADMR de la Venise Verte
  • Autorisation d’envoi des convocations par mail

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5 juin 2014

  • Autorisation de signature de la convention avec l’Association ADENVAL
  • Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association ADENVAL
  • Autorisation de signature d’une convention d’occupation du domaine public avec SEOLIS pour un projet de pose de centrales photovoltaïques sur la toiture du gymnase du Gros Buisson
  • Révision du taux de la taxe d’aménagement pour les abris de jardins
  • Désignation d’un délégué suppléant au Syndicat des Marais Mouillés
  • Attribution d’une subvention pour le Syndicat des Marais Mouillés
  • Désignation d’un délégué suppléant à la CLETC

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