1- Contrat d’engagement avec Patrick Maret le 2 mars Repas des Aînés

     2- Convention de partenariat culturel Moulin du Roc

3- Convention de partenariat avec la Ligue de l’Enseignement

4- Bail logement de la Poste

5- CDG : mandatement pour participation mise en concurrence du contrat de groupe d’assurance des risques statutaires

6- Tarifs municipaux – correction –

7- Contrat d’autorisation de copies internes

8- Admission en non-valeur – annule et remplace la délibération 70-18

       9- Nom de rue  

1-      Adhésion au CAUE

2-      Renouvellement du contrat de maintenance du progiciel de gestion Orphée de la bibliothèque

3-      Souscription à la licence d’autorisation CIPro avec le Centre Français d’Exploitation du Droit de Copie

4-      La Grange Bleue : contrat de cession concert Chœur gospel de la Rochelle

5-      Régularisation législative des statuts de la CAN – Compétences facultatives –

6-      Approbation du rapport CLETC – octobre 2018

7-      Convention d’accompagnement avec ID 79

8-      Convention CDL – CAF

9-      Convention Amuré – Sansais

10- Subvention des écoles   

1-      Subvention exceptionnelle Comité des Fêtes

2-      Modalités de liquidation suite à la dissolution du Syndicat de Pays du Marais Poitevin

3-      Modalités de liquidation suite à la dissolution du SIVU pour la restauration et la valorisation du marais poitevin

4-      Convention coordination SPS pour l’aménagement de la voirie de Chanteloup

5-      Avenant n°1 au marché « mission de diagnostic amiante dans le cadre de la réhabilitation des bâtiments communaux »

6-      Convention de mise à disposition de Mme Gwendoline DUPUIS à la Ligue de l’Enseignement

 7- Subvention amendes de police pour les travaux d’aménagement de la voirie de Chanteloup   

1-      Déplacement temporaire de la mairie et de la salle du conseil et des mariages

2-      Subvention PACT 2 – réhabilitation des bâtiments communaux

3-      Subvention CAP 79 – réhabilitation des bâtiments communaux

4-      Lancement marché de travaux réhabilitation des bâtiments communaux

5-      Attribution du marché d’aménagement de la voirie et des trottoirs Chanteloup

6-      Renouvellement convention Bessines ASPTT

7-      Renouvellement convention AIPEMP

8-      Renouvellement marché gaz UGAP

9-      Convention Aide aux Loisirs 2018

10-  Grange Bleue : contrat de cession spectacle du 9 mars 2019

11-  Grange Bleue : contrat de cession spectacle Pestel du 6 octobre

12-  Convention de location du piano

13-      Tarifs municipaux 2018

14-  GRDF : redevance occupation du domaine public 2018

15-  Gamm Vert : autorisation de dépôt d’une demande CDAC

16-  Admission en non-valeur

17-  Motion de soutien famille albanaise

18-  Rapport annuel 2017 SEV

                19- Ouverture poste agent de maîtrise principal    -          

1-        Convention mise à disposition du logement de la Poste

2-        Subventions aux associations

3-        Subvention ADENVAL

4-        Création poste agent de maitrise à temps complet

5-        GRDF : redevance de concession 2018

6-        Application de la taxe locale sur la publicité extérieure – tarifs 2019

7-        Lancement marché travaux d’aménagement de voirie et de trottoirs rue de Chanteloup et rue du Breuil Marais

1-        ID 79 Ingénierie départementale : approbation des statuts

2-        ID 79 Ingénierie départementale : désignation d’un membre titulaire et d’un suppléant

3-        Renouvellement de la convention de partenariat SIGIL

4-        Attribution du marché « Mission de diagnostic amiante, plomb et parasites »

5-        Attribution du marché « mission de bureau de contrôle technique lot 1 et de coordination SPS lot 2 »

6-        Nomination de Serge GELIN et Jacques MORONVAL au CA de l’AIPEMP

7- RODP 2018     

1-          Contrat d’engagement 13 juillet 2018 avec   Patrick Maret

2-          Contrat de cession 13 juillet 2018 avec   l’association Le Snob et Compagnies

3-          Contrat de cession Carnage Productions 15   juin 2018

4-          Contrat d’engagement 28 avril 2018 avec   l’Association Power of Love

5-          Contrat d’engagement 28 avril 2018 avec   l’association CD PROD

6-          Contrat d’engagement 28 avril 2018 avec le   groupe CROCODILE TRIO

7-          Contrat d’engagement 28 avril 2018 avec la   compagnie La Part Belle

8-          Adhésion à l’Agence Technique Départementale   ID 79

9-          Attribution du marché Enquête géotechnique

10-    Participation   au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes

11-    Dissolution   du Syndicat de Pays du marais Poitevin – Répartition de l’actif et du   personnel entre les communes membres

12-       Réalisation emprunt

1-       Vote   du compte de gestion 2017

2-       Vote   du compte administratif 2017 et affectation des résultats

3-       Vote   des taux des taxes directes locales 2018

4-       Vote   du budget principal 2018

5-       Demande   de subvention PACT de la CAN pour l’aménagement de la salle de la Grange   (phase 2)

6-       Demande   de subvention PACT de la CAN pour la réhabilitation des bâtiments communaux

1-        Convention AIPEMP relative au soutien de l’atelier chantier d’insertion 2018 (point retiré)

2-        Versement subvention à la bibliothèque

3-        La Grange Bleue – projet culturel 2018

4-        Dissolution SIVU pour la restauration et la valorisation du Marais Poitevin

5-        Cession de la parcelle AI 320 b

6-        Création poste adjoint administratif territorial à temps non complet (point retiré)

1-          Convention entretien des itinéraires   cyclables du marais deux-sévrien et communes alentour

2-          Taille haie frênes têtards : prix du   stère

3-          Soutien à la motion dénonçant la création de   19 réserves collectives de substitution sur le Bassin de la Sèvre Niortaise   et du Marais Poitevin

4-          Contrat de cession de droits d’exploitation   du spectacle du 11 novembre 2018

5-          Approbation de la modification des statuts du  SEV au regard de l’activité accessoire « eau brute »

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1-        Contrat de cession du spectacle « la Chasse au Snark »

2-        Dissolution du Syndicat de Pays du Marais Poitevin des Deux-Sèvres

3-        Approbation du rapport de la CLETC du 27 novembre 2017

4-        Avenant à la convention de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique

5-        Autorisation de mandater les dépenses d’investissement

6-        Mission complémentaire OPC – avenant à la mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des bâtiments communaux

7-        Création d’un poste d’apprenti au Centre de Loisirs

8-        Recrutement d’un CDD au Centre de Loisirs (remplacement congé-maternité)

9-        Intervention diététicienne restaurant scolaire – année 2018 –

10-    Approbation du règlement et du plan de formation

11-    Approbation nouveaux horaires service technique

12-    Fermetures de postes

13-    Subvention DETR 2018

14-    Demande de subvention CAP 79

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