7 juin 2018 :
1- Convention mise à disposition du logement de la Poste
2- Subventions aux associations
3- Subvention ADENVAL
4- Création poste agent de maitrise à temps complet
5- GRDF : redevance de concession 2018
6- Application de la taxe locale sur la publicité extérieure – tarifs 2019
7- Lancement marché travaux d’aménagement de voirie et de trottoirs rue de Chanteloup et rue du Breuil Marais
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3 mai 2018 :
1- ID 79 Ingénierie départementale : approbation des statuts
2- ID 79 Ingénierie départementale : désignation d’un membre titulaire et d’un suppléant
3- Renouvellement de la convention de partenariat SIGIL
4- Attribution du marché « Mission de diagnostic amiante, plomb et parasites »
5- Attribution du marché « mission de bureau de contrôle technique lot 1 et de coordination SPS lot 2 »
6- Nomination de Serge GELIN et Jacques MORONVAL au CA de l’AIPEMP
7- RODP 2018
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12 avril 2018 :
1- Contrat d’engagement 13 juillet 2018 avec Patrick Maret
2- Contrat de cession 13 juillet 2018 avec l’association Le Snob et Compagnies
3- Contrat de cession Carnage Productions 15 juin 2018
4- Contrat d’engagement 28 avril 2018 avec l’Association Power of Love
5- Contrat d’engagement 28 avril 2018 avec l’association CD PROD
6- Contrat d’engagement 28 avril 2018 avec le groupe CROCODILE TRIO
7- Contrat d’engagement 28 avril 2018 avec la compagnie La Part Belle
8- Adhésion à l’Agence Technique Départementale ID 79
9- Attribution du marché Enquête géotechnique
10- Participation au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes
11- Dissolution du Syndicat de Pays du marais Poitevin – Répartition de l’actif et du personnel entre les communes membres
12- Réalisation emprunt
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22 mars 2018 :
1- Vote du compte de gestion 2017
2- Vote du compte administratif 2017 et affectation des résultats
3- Vote des taux des taxes directes locales 2018
4- Vote du budget principal 2018
5- Demande de subvention PACT de la CAN pour l’aménagement de la salle de la Grange (phase 2)
6- Demande de subvention PACT de la CAN pour la réhabilitation des bâtiments communaux
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1er mars 2018 :
1- Convention AIPEMP relative au soutien de l’atelier chantier d’insertion 2018 (point retiré)
2- Versement subvention à la bibliothèque
3- La Grange Bleue – projet culturel 2018
4- Dissolution SIVU pour la restauration et la valorisation du Marais Poitevin
5- Cession de la parcelle AI 320 b
6- Création poste adjoint administratif territorial à temps non complet (point retiré)
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1er février 2018 :
1- Convention entretien des itinéraires cyclables du marais deux-sévrien et communes alentour
2- Taille haie frênes têtards : prix du stère
3- Soutien à la motion dénonçant la création de 19 réserves collectives de substitution sur le Bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais Poitevin
4- Contrat de cession de droits d’exploitation du spectacle du 11 novembre 2018
5- Approbation de la modification des statuts du SEV au regard de l’activité accessoire « eau brute »
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11 janvier 2018 :
1- Contrat de cession du spectacle « la Chasse au Snark »
2- Dissolution du Syndicat de Pays du Marais Poitevin des Deux-Sèvres
3- Approbation du rapport de la CLETC du 27 novembre 2017
4- Avenant à la convention de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique
5- Autorisation de mandater les dépenses d’investissement
6- Mission complémentaire OPC – avenant à la mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des bâtiments communaux
7- Création d’un poste d’apprenti au Centre de Loisirs
8- Recrutement d’un CDD au Centre de Loisirs (remplacement congé-maternité)
9- Intervention diététicienne restaurant scolaire – année 2018 –
10- Approbation du règlement et du plan de formation
11- Approbation nouveaux horaires service technique
12- Fermetures de postes
13- Subvention DETR 2018
14- Demande de subvention CAP 79
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