6 décembre 2018 :
1- Contrat d’engagement avec Patrick Maret le 2 mars Repas des Aînés
2- Convention de partenariat culturel Moulin du Roc
3- Convention de partenariat avec la Ligue de l’Enseignement
4- Bail logement de la Poste
5- CDG : mandatement pour participation mise en concurrence du contrat de groupe d’assurance des risques statutaires
6- Tarifs municipaux – correction –
7- Contrat d’autorisation de copies internes
8- Admission en non-valeur – annule et remplace la délibération 70-18
9- Nom de rue
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8 novembre 2018 :
1- Adhésion au CAUE
2- Renouvellement du contrat de maintenance du progiciel de gestion Orphée de la bibliothèque
3- Souscription à la licence d’autorisation CIPro avec le Centre Français d’Exploitation du Droit de Copie
4- La Grange Bleue : contrat de cession concert Chœur gospel de la Rochelle
5- Régularisation législative des statuts de la CAN – Compétences facultatives –
6- Approbation du rapport CLETC – octobre 2018
7- Convention d’accompagnement avec ID 79
8- Convention CDL – CAF
9- Convention Amuré – Sansais
10- Subvention des écoles
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4 octobre 2018 :
1- Subvention exceptionnelle Comité des Fêtes
2- Modalités de liquidation suite à la dissolution du Syndicat de Pays du Marais Poitevin
3- Modalités de liquidation suite à la dissolution du SIVU pour la restauration et la valorisation du marais poitevin
4- Convention coordination SPS pour l’aménagement de la voirie de Chanteloup
5- Avenant n°1 au marché « mission de diagnostic amiante dans le cadre de la réhabilitation des bâtiments communaux »
6- Convention de mise à disposition de Mme Gwendoline DUPUIS à la Ligue de l’Enseignement
7- Subvention amendes de police pour les travaux d’aménagement de la voirie de Chanteloup
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6 septembre 2018 :
1- Déplacement temporaire de la mairie et de la salle du conseil et des mariages
2- Subvention PACT 2 – réhabilitation des bâtiments communaux
3- Subvention CAP 79 – réhabilitation des bâtiments communaux
4- Lancement marché de travaux réhabilitation des bâtiments communaux
5- Attribution du marché d’aménagement de la voirie et des trottoirs Chanteloup
6- Renouvellement convention Bessines ASPTT
7- Renouvellement convention AIPEMP
8- Renouvellement marché gaz UGAP
9- Convention Aide aux Loisirs 2018
10- Grange Bleue : contrat de cession spectacle du 9 mars 2019
11- Grange Bleue : contrat de cession spectacle Pestel du 6 octobre
12- Convention de location du piano
13- Tarifs municipaux 2018
14- GRDF : redevance occupation du domaine public 2018
15- Gamm Vert : autorisation de dépôt d’une demande CDAC
16- Admission en non-valeur
17- Motion de soutien famille albanaise
18- Rapport annuel 2017 SEV
19- Ouverture poste agent de maîtrise principal -
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7 juin 2018 :
1- Convention mise à disposition du logement de la Poste
2- Subventions aux associations
3- Subvention ADENVAL
4- Création poste agent de maitrise à temps complet
5- GRDF : redevance de concession 2018
6- Application de la taxe locale sur la publicité extérieure – tarifs 2019
7- Lancement marché travaux d’aménagement de voirie et de trottoirs rue de Chanteloup et rue du Breuil Marais
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3 mai 2018 :
1- ID 79 Ingénierie départementale : approbation des statuts
2- ID 79 Ingénierie départementale : désignation d’un membre titulaire et d’un suppléant
3- Renouvellement de la convention de partenariat SIGIL
4- Attribution du marché « Mission de diagnostic amiante, plomb et parasites »
5- Attribution du marché « mission de bureau de contrôle technique lot 1 et de coordination SPS lot 2 »
6- Nomination de Serge GELIN et Jacques MORONVAL au CA de l’AIPEMP
7- RODP 2018
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12 avril 2018 :
1- Contrat d’engagement 13 juillet 2018 avec Patrick Maret
2- Contrat de cession 13 juillet 2018 avec l’association Le Snob et Compagnies
3- Contrat de cession Carnage Productions 15 juin 2018
4- Contrat d’engagement 28 avril 2018 avec l’Association Power of Love
5- Contrat d’engagement 28 avril 2018 avec l’association CD PROD
6- Contrat d’engagement 28 avril 2018 avec le groupe CROCODILE TRIO
7- Contrat d’engagement 28 avril 2018 avec la compagnie La Part Belle
8- Adhésion à l’Agence Technique Départementale ID 79
9- Attribution du marché Enquête géotechnique
10- Participation au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes
11- Dissolution du Syndicat de Pays du marais Poitevin – Répartition de l’actif et du personnel entre les communes membres
12- Réalisation emprunt
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22 mars 2018 :
1- Vote du compte de gestion 2017
2- Vote du compte administratif 2017 et affectation des résultats
3- Vote des taux des taxes directes locales 2018
4- Vote du budget principal 2018
5- Demande de subvention PACT de la CAN pour l’aménagement de la salle de la Grange (phase 2)
6- Demande de subvention PACT de la CAN pour la réhabilitation des bâtiments communaux
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1er mars 2018 :
1- Convention AIPEMP relative au soutien de l’atelier chantier d’insertion 2018 (point retiré)
2- Versement subvention à la bibliothèque
3- La Grange Bleue – projet culturel 2018
4- Dissolution SIVU pour la restauration et la valorisation du Marais Poitevin
5- Cession de la parcelle AI 320 b
6- Création poste adjoint administratif territorial à temps non complet (point retiré)
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1er février 2018 :
1- Convention entretien des itinéraires cyclables du marais deux-sévrien et communes alentour
2- Taille haie frênes têtards : prix du stère
3- Soutien à la motion dénonçant la création de 19 réserves collectives de substitution sur le Bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais Poitevin
4- Contrat de cession de droits d’exploitation du spectacle du 11 novembre 2018
5- Approbation de la modification des statuts du SEV au regard de l’activité accessoire « eau brute »
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11 janvier 2018 :
1- Contrat de cession du spectacle « la Chasse au Snark »
2- Dissolution du Syndicat de Pays du Marais Poitevin des Deux-Sèvres
3- Approbation du rapport de la CLETC du 27 novembre 2017
4- Avenant à la convention de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique
5- Autorisation de mandater les dépenses d’investissement
6- Mission complémentaire OPC – avenant à la mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des bâtiments communaux
7- Création d’un poste d’apprenti au Centre de Loisirs
8- Recrutement d’un CDD au Centre de Loisirs (remplacement congé-maternité)
9- Intervention diététicienne restaurant scolaire – année 2018 –
10- Approbation du règlement et du plan de formation
11- Approbation nouveaux horaires service technique
12- Fermetures de postes
13- Subvention DETR 2018
14- Demande de subvention CAP 79
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