7 juin 2017 :

  

1-              Convention d’objectifs et de financement MSA

2-        Contrat de cession La Compagnie La Mélusine 11 novembre 2017

3-        Demande de subvention pour la restauration des registres des délibérations

4-        Participation financière au FDAJ 2017

5-        Subvention amendes de police dans les rues du centre-bourg

6-        Validation du candidat retenu pour le marché de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement de la voirie et des trottoirs rue de Chanteloup

7-        Reprises de concessions en état d’abandon

8-        Inscription des enfants hors commune

9-        Nouvelle procédure facturation cantine – garderie

          Subvention allouée à l'école 

    

Compte rendu

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4 mai 2017 :

  

1-            

1-        Approbation du règlement intérieur du cimetière

2-        Validation du taux de promotion pour les avancements de grade après avis CTP

3-        Subvention exceptionnelle école élémentaire

4-        Retrait de la commune de Sansais du SIVU pour la restauration et la valorisation du Marais poitevin

5-        Actualisation de la Charte des Comités de Quartiers

6-        Adhésion au CRER année 2017

  

    

Compte rendu

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6 avril 2017 :

  

1-         

1-       Convention CAN « semaine européenne du développement durable »

2-       Contrat Azulenca du 2 décembre 2017

3-       Marché de réhabilitation des bâtiments communaux ( mairie+écoles )

  

    

→ Compte rendu

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15 mars 2017 :

  

1-        1- Vote des comptes de gestion 2016

2-     2-  Vote des comptes administratifs 2016 et affectation des résultats

3-     3-Vote du taux des taxes directes locales

4-     4-Vote du budget principal 2017

   1

    

→ Compte rendu

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2 mars 2017 :

     

1

     1/   Dénomination de rue Lotissement Les Champs Blanchets

-       2/ Convention pour l’entretien des itinéraires cyclables du Marais deux-sévrien et communes alentour

-       3/ Convention-cadre de partenariat entre le Département des Deux-Sèvres et la commune de Bessines pour la Bibliothèque

-       4/ Indemnités de fonctions

-       5/ Adoption de la motion pour maintien de la commune en zone ZDS

-       6/ Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle « Aline et Compagnie »

-       7/ Location salle de Noisy

-       8/ Autorisation de création d’une régie communale de recettes pour la Grange Bleue

-       9/ Prix des places pour les spectacles de la Grange Bleue

-       10/ Ouverture poste adjoint technique principal 2ème classe pour avancement de grade


 

→ Compte rendu

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2 février 2017 :

     

1

1-     Convention entretien des itinéraires cyclable du marais deux-sévrien et communes alentour

2-     Autorisation d’acquisition d’un bien sans maître

3-     Location Noisy

4-     Ouverture poste adjoint administratif principal de 2ème classe suite à un avancement de grade

5-     Gratification financière stagiaire

6-     Lancement marché de voirie Chanteloup

7-     Remboursement facture

→ Compte rendu

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5 janvier 2017 :

     

Autorisation de renouvellement de la convention de l’AIPEMP

2Autorisation de mandater les dépenses d’investissement

3Admission en non-valeur – commune

4 Admission en non-valeur – Centre de Loisirs

5 Avenant à la convention du Centre de Gestion– formation et assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique 

Autorisation de signature du contrat pour le concert du 13 juillet 2017

7 Régularisation de la télétransmission des actes budgétaires

8 Changement d’appellation du CLSH, « espace enfance jeunesse » (retiré)

9 Mise à jour des membres des commissions municipales et des comités consultatifs

Clôture du marché de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation des bâtiments communaux

1 Dénomination de rue

1  

→ Compte rendu

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