7 septembre 2017 :


Tarifs municipaux 2018

Convention-cadre avec la Ligue de l'Enseignement

RODP 2017

Demande de subvention saison culturelle 2017 La Grange Bleue

Demande de subvention PACT de la CAN pour l'aménagelent de la salle de la Grange

Demande de subvention au titre des amendes de police pour les aménagements de la rue de Chanteloup

Choix entreprise reliure registres des délibérations

M   Marché maîtrise d'oeuvre des bâtiments communaux

-

 

    

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7 juin 2017 :

  

1-              Convention d’objectifs et de financement MSA

2-        Contrat de cession La Compagnie La Mélusine 11 novembre 2017

3-        Demande de subvention pour la restauration des registres des délibérations

4-        Participation financière au FDAJ 2017

5-        Subvention amendes de police dans les rues du centre-bourg

6-        Validation du candidat retenu pour le marché de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement de la voirie et des trottoirs rue de Chanteloup

7-        Reprises de concessions en état d’abandon

8-        Inscription des enfants hors commune

9-        Nouvelle procédure facturation cantine – garderie

          Subvention allouée à l'école 

    

Compte rendu

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4 mai 2017 :

  

1-            

1-        Approbation du règlement intérieur du cimetière

2-        Validation du taux de promotion pour les avancements de grade après avis CTP

3-        Subvention exceptionnelle école élémentaire

4-        Retrait de la commune de Sansais du SIVU pour la restauration et la valorisation du Marais poitevin

5-        Actualisation de la Charte des Comités de Quartiers

6-        Adhésion au CRER année 2017

  

    

Compte rendu

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6 avril 2017 :

  

1-         

1-       Convention CAN « semaine européenne du développement durable »

2-       Contrat Azulenca du 2 décembre 2017

3-       Marché de réhabilitation des bâtiments communaux ( mairie+écoles )

  

    

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15 mars 2017 :

  

1-        1- Vote des comptes de gestion 2016

2-     2-  Vote des comptes administratifs 2016 et affectation des résultats

3-     3-Vote du taux des taxes directes locales

4-     4-Vote du budget principal 2017

   1

    

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2 mars 2017 :

     

1

     1/   Dénomination de rue Lotissement Les Champs Blanchets

-       2/ Convention pour l’entretien des itinéraires cyclables du Marais deux-sévrien et communes alentour

-       3/ Convention-cadre de partenariat entre le Département des Deux-Sèvres et la commune de Bessines pour la Bibliothèque

-       4/ Indemnités de fonctions

-       5/ Adoption de la motion pour maintien de la commune en zone ZDS

-       6/ Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle « Aline et Compagnie »

-       7/ Location salle de Noisy

-       8/ Autorisation de création d’une régie communale de recettes pour la Grange Bleue

-       9/ Prix des places pour les spectacles de la Grange Bleue

-       10/ Ouverture poste adjoint technique principal 2ème classe pour avancement de grade


 

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2 février 2017 :

     

1

1-     Convention entretien des itinéraires cyclable du marais deux-sévrien et communes alentour

2-     Autorisation d’acquisition d’un bien sans maître

3-     Location Noisy

4-     Ouverture poste adjoint administratif principal de 2ème classe suite à un avancement de grade

5-     Gratification financière stagiaire

6-     Lancement marché de voirie Chanteloup

7-     Remboursement facture

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5 janvier 2017 :

     

Autorisation de renouvellement de la convention de l’AIPEMP

2Autorisation de mandater les dépenses d’investissement

3Admission en non-valeur – commune

4 Admission en non-valeur – Centre de Loisirs

5 Avenant à la convention du Centre de Gestion– formation et assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique 

Autorisation de signature du contrat pour le concert du 13 juillet 2017

7 Régularisation de la télétransmission des actes budgétaires

8 Changement d’appellation du CLSH, « espace enfance jeunesse » (retiré)

9 Mise à jour des membres des commissions municipales et des comités consultatifs

Clôture du marché de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation des bâtiments communaux

1 Dénomination de rue

1  

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